62628_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYELLES-SOUS-LENS"



Informations

Nom du document DU_62628
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYELLES-SOUS-LENS
Maillage 62628 NOYELLES-SOUS-LENS
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2023 à 15:33
Publié le 13/06/2023 à 16:08
Mis à jour le 13/06/2023 à 16:08
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 62628_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a54bff42d56e04656c717903b17ccf1
Producteur Mairie de Noyelles sous Lens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYELLES-SOUS-LENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62628
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8520411,50.4197986,2.9010717,50.43916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
62628_procedure_20220929.pdf Procédure
62628_rapport_20220929.pdf Rapport
62628_padd_20220929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62628_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
62628_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
62628_RA_20220929.pdf RA
62628_conclusion_CE_20220929.pdf Conclusion CE
62628_info_lin_19_01_1_20220929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62628_info_lin_19_02_2_20220929.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
62628_info_lin_99_00_20220929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
62628_info_surf_99_00_20220929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
62628_liste_annexes_20220929.pdf Liste annexes
62628_mise_en_compatibilite_20220929.pdf Mise en compatibilite
62628_notice_interet_general_20220929.pdf Notice interet general
62628_plan_sup_20220929.pdf Plan sup
62628_projet_extension_cimetiere_20220929.pdf Projet extension cimetiere
62628_rapport_CE_20220929.pdf Rapport CE
62628_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Noyelles sous Lens
Téléphone : Aucun
Courriel : j.vasseur@noyelles-sous-lens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Noyelles sous Lens
Téléphone : Aucun
Courriel : j.vasseur@noyelles-sous-lens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.