05163_PLU_20230414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE SAUZE-DU-LAC"



Informations

Nom du document DU_05163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE SAUZE-DU-LAC
Maillage 05163 LE SAUZE-DU-LAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2023 à 17:06
Publié le 19/06/2023 à 22:15
Mis à jour le 19/06/2023 à 22:15
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 05163_PLU_20230414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a671e1c16412d1f7db3cf3a55ec80c9
Producteur Commune du Sauze-du-Lac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE SAUZE-DU-LAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05163
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2934149,44.4628314,6.3481312,44.5102646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05163_procedure_20230414.pdf Procédure
05163_rapport_20230414.pdf Rapport
05163_padd_20151113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05163_reglement_20230414.pdf Règlement écrit
05163_reglement_graphique_20230414.pdf Règlement graphique
05163_annexes_sanitaires_20151113.pdf Annexes sanitaires
05163_autres_elements_20151113.pdf Autres elements
05163_cdnps_20151113.pdf Cdnps
05163_cdpenaf_20151113.pdf Cdpenaf
05163_emplact_reserves_20151113.pdf Emplact reserves
05163_exploitations_agricoles_20151113.pdf Exploitations agricoles
05163_loi_littoral_20151113.pdf Loi littoral
05163_risques_20151113.pdf Risques
05163_sup_20151113.pdf Sup
05163_orientations_amenagement_20230414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Sauze-du-Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-du-sauze-du-lac-05@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@lesauzedulac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.