60135_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUVIGNY"


Informations

Nom du document DU_60135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUVIGNY
Maillage 60135 CAUVIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2025 à 09:10
Publié le 01/10/2025 à 09:30
Mis à jour le 01/10/2025 à 09:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60135_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a6cf9f1953ebbbd4b170079f3cc0825
Producteur Mairie de Cauvigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUVIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60135
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1976848,49.2782822,2.2811544,49.3247201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/09/2025
Date de publication : 23/09/2025
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60135_procedure_20250923.pdf Procédure
60135_rapport_20250923.pdf Rapport
60135_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60135_prescription_surf_05_00_20250923.pdf Emplacement réservé
60135_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
60135_reglement_graphique_20250923.pdf Règlement graphique
60135_avis_MRAE_M1_20250923.pdf Avis MRAE M1
60135_avis_MRAE_M2_20250923.pdf Avis MRAE M2
60135_avis_ppa_M2_20250923.pdf Avis ppa M2
60135_enquete_publique_M2_20250923.pdf Enquete publique M2
60135_info_lin_19_01_notice_20250923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60135_liste_sup_20250923.pdf Liste sup
60135_plan_risques_naturels_20250923.pdf Plan risques naturels
60135_sommaire_M2_20250923.pdf Sommaire M2
60135_orientations_amenagement_18_00_20250923.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cauvigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cauvigny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cauvigny@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60135 CAUVIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.