97220_PLU_20250222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVIERE-PILOTE"


Informations

Nom du document DU_97220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVIERE-PILOTE
Maillage 97220 RIVIERE-PILOTE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 14:21
Publié le 17/04/2025 à 14:38
Mis à jour le 17/04/2025 à 14:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97220_PLU_20250222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a6fbadecaa1c71575efe67628604725
Producteur A4PLUSA -Architecture & Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVIERE-PILOTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-60.9294233,14.4496469,-60.8644459,14.5478501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97220_procedure_20250222.pdf Procédure
97220_rapport_1_20250222.pdf Partie 1
97220_padd_20250222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97220_reglement_20250222.pdf Règlement écrit
97220_reglement_graphique_20250222.pdf Règlement graphique
97220_annexes_20250222.pdf Annexes
97220_orientations_amenagement_20250222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : A4PLUSA -Architecture & Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@a4plusa.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@a4plusa.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.