28386_PLU_20260605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIMERT-GATELLES"


Informations

Nom du document DU_28386
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIMERT-GATELLES
Maillage 28386 THIMERT-GATELLES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2026 à 12:03
Publié le 31/07/2026 à 13:48
Mis à jour le 31/07/2026 à 13:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 28386_PLU_20260605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision allégée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0a7cc7943db1b3480b0357400129e693
Producteur Mairie de Thimert-Gâtelles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIMERT-GATELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28386
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1815916,48.5138656,1.3280198,48.5906222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28386_procedure_20260605.pdf Procédure
28386_rapport_1_20260605.pdf Partie 1
28386_rapport_2_20260605.pdf Partie 2
28386_rapport_3_20260605.pdf Partie 3
28386_rapport_4_20260605.pdf Partie 4
28386_padd_20260605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28386_reglement_20260605.pdf Règlement écrit
28386_reglement_graphique_1_20260605.pdf Règlement graphique 1
28386_reglement_graphique_2_20260605.pdf Règlement graphique 2
28386_reglement_graphique_3_20260605.pdf Règlement graphique 3
28386_liste_annexes_20260605.pdf Liste annexes
28386_plan_contraintes_20260605.pdf Plan contraintes
28386_plan_servitudes_20260605.pdf Plan servitudes
28386_reglement_AC_APD_20260605.pdf Reglement AC APD
28386_reglement_ANC_APD_20260605.pdf Reglement ANC APD
28386_sites_archeologiques_20260605.pdf Sites archeologiques
28386_oap_20260605.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thimert-Gâtelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thimert-gatelles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Thimert-Gâtelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thimert-gatelles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28386 THIMERT-GATELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.