37257_PLU_20250314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THILOUZE"


Informations

Nom du document DU_37257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THILOUZE
Maillage 37257 THILOUZE
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 09:16
Publié le 27/03/2025 à 09:33
Mis à jour le 27/03/2025 à 09:33
Statut
Version 6
Nom de l'archive 37257_PLU_20250314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a89ed0e67f0a1f27a25d19d99309878
Producteur Mairie de THILOUZE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THILOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37257
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur (2014)
Emprise [0.5593648,47.1847283,0.6484828,47.2558545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37257_procedure_20250314.pdf Procédure
37257_rapport_20250314.pdf Rapport
37257_padd_20250314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37257_reglement_20250314.pdf Règlement écrit
37257_reglement_graphique_20250314.pdf Règlement graphique
37257_info_lin_19_20250314.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37257_info_lin_19_aep_20250314.pdf Info lin 19 aep
37257_info_lin_19_eu_20250314.pdf Info lin 19 eu
37257_info_surf_04_20250314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37257_info_surf_14_20250314.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37257_liste_SUP_20250314.pdf Liste SUP
37257_plan_SUP_20250314.pdf Plan SUP
37257_orientations_amenagement_20250314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de THILOUZE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@thilouze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@thilouze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.