05120_PLU_20220428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RISTOLAS"



Informations

Nom du document DU_05120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RISTOLAS
Maillage 05120 RISTOLAS
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2022 à 16:30
Publié le 29/08/2022 à 17:48
Mis à jour le 29/08/2022 à 17:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 05120_PLU_20220428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0a91260909273e6ee7d44ea26aae6d9b
Producteur Mairie d'Abriès-Ristolas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RISTOLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05120
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/08/2022.
Emprise [6.9220389,44.6777606,7.0760649,44.7920124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05120_procedure_20220428.pdf Procédure
05120_rapport_20220428.pdf Rapport
05120_padd_20220428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05120_reglement_20220428.pdf Règlement écrit
05120_reglement_graphique_20220428.pdf Règlement graphique
05120_annexe_sanitaire_20220428.pdf Annexe sanitaire
05120_digues_20220428_.pdf Digues 20220428
05120_emplacements_reserves_20220428.pdf Emplacements reserves
05120_ppr_20220428.pdf Ppr
05120_sdaep_20220428.pdf Sdaep
05120_sup_20220428.pdf Sup
05120_zad_20220428.pdf Zad

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Abriès-Ristolas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@abries-ristolas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@abries-ristolas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.