24294_PLU_20240222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPON-MENESTEROL"


Informations

Nom du document DU_24294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPON-MENESTEROL
Maillage 24294 MONTPON-MENESTEROL
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2024 à 15:04
Publié le 08/04/2024 à 08:20
Mis à jour le 08/04/2024 à 08:20
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 24294_PLU_20240222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0aa389b048df04924b2164e57163fe39
Producteur Communauté de communes Isle Double Landais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPON-MENESTEROL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.0864016,44.9715352,0.2076852,45.0612317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24294_procedure_20240222.pdf Procédure
24294_rapport_20220126.pdf Rapport
24294_rapport_2_20230413.pdf Partie 2
24294_rapport_3_20231214.pdf Partie 3
24294_rapport_4_20240222.pdf Partie 4
24294_padd_20240222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24294_reglement_20240222.pdf Règlement écrit
24294_reglement_graphique_20240222.pdf Règlement graphique
24294_Loi_Barnier_20220126.pdf Loi Barnier
24294_dpu_20161207.pdf Dpu
24294_er_20161207.pdf Er
24294_etude_L111_1_4_20161207.pdf Etude L111 1 4
24294_liste_annexes_20161207.pdf Liste annexes
24294_maj_annexe_20161207.pdf Maj annexe
24294_sup_20161207.pdf Sup
24294_orientations_amenagement_20240222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.