44077_PLU_20210607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-SUR-ERDRE"



Informations

Nom du document DU_44077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-SUR-ERDRE
Maillage 44077 JOUE-SUR-ERDRE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 09:12
Publié le 02/07/2021 à 09:42
Mis à jour le 02/07/2021 à 09:42
Statut
Version 3
Nom de l'archive 44077_PLU_20210607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0aa7beb5b47467c2979531ec0e6f26fc
Producteur Mairie de Joué-sur-Erdre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUE-SUR-ERDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44077
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/07/2021.
Emprise [-1.5076451,47.4721344,-1.3544573,47.5448119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44077_procedure_20210607.pdf Procédure
44077_rapport_20210607.pdf Rapport
44077_padd_20210607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44077_reglement_20210607.pdf Règlement écrit
44077_reglement_graphique_20210607.pdf Règlement graphique
44077_info_surf_03_00_20210607.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44077_info_surf_04_00_20210607.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44077_liste_SUP_20210607.pdf Liste SUP
44077_plan_SUP_20210607.pdf Plan SUP
44077_prescription_surf_02_00_20210607.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44077_prescription_surf_07_04_20210607.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44077_orientations_amenagement_20210607.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Joué-sur-Erdre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiejouesurerdre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiejouesurerdre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.