39579_PLU_20190118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRY"


Informations

Nom du document DU_39579
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRY
Maillage 39579 VIRY
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 15:27
Publié le 12/09/2023 à 19:44
Mis à jour le 12/09/2023 à 19:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 39579_PLU_20190118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ac9f2e2f5e8d5a26c462b6cace9cf71
Producteur Commune de VIRY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39579_procedure_20190118.pdf Procédure
39579_rapport_1_20190118.pdf Partie 1
39579_rapport_2_20190118.pdf Partie 2
39579_padd_20190118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39579_reglement_20190118.pdf Règlement écrit
39579_reglement_graphique_1_20190118.pdf Règlement graphique 1
39579_reglement_graphique_2_20190118.pdf Règlement graphique 2
39579_reglement_graphique_3_20190118.pdf Règlement graphique 3
39579_reglement_graphique_4_20190118.pdf Règlement graphique 4
39579_info_lin_19_01_20190118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39579_info_surf_04_00_20190118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39579_info_surf_07_00_20190118.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
39579_info_surf_19_01_20190118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39579_info_surf_99_02_20190118.pdf autre relevant de la loi montagne
39579_liste_sup_20190118.pdf Liste sup
39579_plan_sup_20190118.pdf Plan sup
39579_orientations_amenagement_18_00_20190118.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.