Vue détaillée du document 27639_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THUIT-SIMER"

Nom du document	DU_27639
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THUIT-SIMER
Maillage	27639 LE THUIT-SIMER
Source	Téléversement
Téléversé le	06/08/2020 à 09:03
Publié le	06/08/2020 à 22:33
Mis à jour le	06/08/2020 à 22:33
Statut	Publié
Version	6
Nom de l'archive	27639_PLU_20200305
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-0acbeb7d024f46514653b145b24b753c
Producteur	Cc Roumois Seine

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THUIT-SIMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/08/2020.
Emprise	[0.8907669,49.2591993,0.935781,49.2757855]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 06/08/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27639_procedure_20200305.pdf	Procédure
	27639_rapport_20200305.pdf	Rapport
	27639_padd_20200305.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	27639_prescription_surf_05_20200305.pdf	Emplacement réservé
	27639_prescription_surf_31_05_20200305.pdf	Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
	27639_reglement_20200305.pdf	Règlement écrit
	27639_reglement_graphique_20200305.pdf	Règlement graphique
	27639_annexes_sanitaires_20200305.pdf	Annexes sanitaires
	27639_cavites_souterraines_20200305.pdf	Cavites souterraines
	27639_gaz_elaboration_20200305.pdf	Gaz elaboration
	27639_info_surf_04_20200305.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	27639_sup_20200305.pdf	Sup
	27639_sup_graphique_20200305.pdf	Sup graphique
	27639_orientations_amenagement_1_20200305.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Cc Roumois Seine Téléphone : Aucun Courriel : b.travaille@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : b.travaille@roumoiseine.fr

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