76146_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHY"



Informations

Nom du document DU_76146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHY
Maillage 76146 BUCHY
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 12:35
Publié le 05/02/2026 à 12:57
Mis à jour le 05/02/2026 à 12:57
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 76146_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0ad12311e646b02faac5b02691808d1d
Producteur Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUCHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76146
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3296018,49.5785384,1.372808,49.6042044]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76146_procedure_20251014.pdf Procédure
76146_rapport_1_20251014.pdf Partie 1
76146_rapport_2_20251014.pdf Partie 2
76146_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76146_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
76146_reglement_graphique_1_20251014.pdf Règlement graphique 1
76146_reglement_graphique_2_20251014.pdf Règlement graphique 2
76146_reglement_graphique_3_20251014.pdf Règlement graphique 3
76146_reglement_graphique_4_20251014.pdf Règlement graphique 4
76146_annexes_20251014.pdf Annexes
76146_servitudes_20251014.pdf Servitudes
76146_orientations_amenagement_18_06_20251014.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mathilde.vennin@Intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mathilde.vennin@Intercauxvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.