43258_PLU_20221216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGONGHEON"


Informations

Nom du document DU_43258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGONGHEON
Maillage 43258 VERGONGHEON
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2023 à 11:56
Publié le 12/04/2023 à 12:15
Mis à jour le 12/04/2023 à 12:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 43258_PLU_20221216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ad2a673557eda88a869a196fe87509f
Producteur Mairie de Vergongheon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERGONGHEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43258
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2916015,45.3517446,3.3692582,45.3908804]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43258_procedure_20221216.pdf Procédure
43258_rapport_20221216.pdf Rapport
43258_padd_20221216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43258_prescription_lin_07_03_20221216.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
43258_prescription_lin_07_04_20221216.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
43258_prescription_pct_07_03_20221216.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
43258_prescription_surf_01_00_20221216.pdf Espace boisé classé
43258_prescription_surf_02_00_1_20221216.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
43258_prescription_surf_02_00_2_20221216.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
43258_prescription_surf_05_00_20221216.pdf Emplacement réservé
43258_prescription_surf_07_03_20221216.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
43258_reglement_20221216.pdf Règlement écrit
43258_reglement_graphique_20221216.pdf Règlement graphique
43258_annexes_20221216.pdf Annexes
43258_info_lin_19_01_1_20221216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43258_info_lin_19_01_2_20221216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43258_info_lin_19_01_3_20221216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43258_info_surf_04_00_20221216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43258_info_surf_10_00_20221216.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
43258_info_surf_14_00_20221216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43258_liste_sup_20221216.pdf Liste sup
43258_plan_sup_20221216.pdf Plan sup
43258_orientations_amenagement_18_00_20221216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vergongheon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vergongheon43@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vergongheon43@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43258 VERGONGHEON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.