84097_PLU_20260217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RICHERENCHES"


Informations

Nom du document DU_84097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RICHERENCHES
Maillage 84097 RICHERENCHES
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 08:41
Publié le 20/03/2026 à 10:34
Mis à jour le 20/03/2026 à 10:34
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 84097_PLU_20260217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0ad7ce30258d8c65f5cef8d2576a1c92
Producteur Mairie de Richerenches
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHERENCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84097
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [4.8692903,44.3362981,4.9375358,44.3746251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84097_procedure_20260217.pdf Procédure
84097_rapport_20260217.pdf Rapport
84097_padd_20260217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84097_reglement_20260217.pdf Règlement écrit
84097_reglement_graphique_1_20260217.pdf Règlement graphique 1
84097_reglement_graphique_2_20260217.pdf Règlement graphique 2
84097_annexes_sanitaires_20260217.pdf Annexes sanitaires
84097_assainissement_20260217.pdf Assainissement
84097_eau_potable_20260217.pdf Eau potable
84097_notice_sup_20260217.pdf Notice sup
84097_sup_plan_20260217.pdf Sup plan
84097_orientations_amenagement_20260217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Richerenches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.richerenches@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Richerenches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.richerenches@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.