14530_PLU_20231130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANVILLE"


Informations

Nom du document DU_14530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANVILLE
Maillage 14530 RANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2023 à 11:07
Publié le 12/12/2023 à 11:58
Mis à jour le 12/12/2023 à 11:58
Statut
Version 10
Nom de l'archive 14530_PLU_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b1912c1603c4abea27595b4f88c2777
Producteur MAIRIE DE RANVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14530
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2957748,49.2065862,-0.2312381,49.2500445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14530_procedure_20170427.pdf Procédure
14530_procedure_20231130.pdf Procédure
14530_rapport_20170427.pdf Rapport
14530_rapport_20231130.pdf Rapport
14530_padd_20170427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14530_prescription_surf_05_20170427.pdf Emplacement réservé
14530_reglement_20231130.pdf Règlement écrit
14530_reglement_graphique_20231130.pdf Règlement graphique
14530_info_pct_16_20170427.pdf Site archéologique
14530_info_surf_04_20170427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14530_info_surf_14_20170427.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14530_info_surf_19_20170427.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14530_risques_techno_20170427.pdf Risques techno
14530_sup_graphique_20170427.pdf Sup graphique
14530_sup_liste_20231130.pdf Sup liste
14530_orientations_amenagement_20170427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE RANVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ranville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ranville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.