85114_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARD-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARD-SUR-MER
Maillage 85114 JARD-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2024 à 10:30
Publié le 09/07/2024 à 18:21
Mis à jour le 09/07/2024 à 18:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85114_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b29a1225a0030976525433547fdd531
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARD-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.6557129,46.4062177,-1.5622234,46.4470996]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85114_procedure_20240605.pdf Procédure
85114_rapport_1_20240605.pdf Partie 1
85114_PADD_20240605.pdf PADD
85114_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
85114_reglement_graphique_20240605.pdf Règlement graphique
85114_info_surf_03_1_20240605.pdf Info surf 03 1
85114_info_surf_03_2_20240605.pdf Info surf 03 2
85114_info_surf_16_1_20240605.pdf Info surf 16 1
85114_info_surf_99_1_20240605.pdf autre relevant de la loi littoral
85114_prescription_surf_05_1_20240605.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85114_orientations_amenagement_1_20240605.pdf OAP 1
85114_orientations_amenagement_2_20240605.pdf OAP 2
85114_orientations_amenagement_3_20240605.pdf OAP 3
85114_orientations_amenagement_4_20240605.pdf OAP 4
85114_orientations_amenagement_5_20240605.pdf OAP 5
85114_orientations_amenagement_6_20240605.pdf OAP 6
85114_orientations_amenagement_7_20240605.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.