14024_PLU_20241004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBERVILLE"



Informations

Nom du document DU_14024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBERVILLE
Maillage 14024 AUBERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 11:23
Publié le 29/10/2024 à 17:28
Mis à jour le 29/10/2024 à 17:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 14024_PLU_20241004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b43e0b71ec015a308225d7983c4fe56
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14024
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0414931,49.2997177,-0.0134048,49.3213698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2015
Date de publication : 28/07/2015
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14024_procedure_20241004.pdf Procédure
14024_rapport_20241004.pdf Rapport
14024_padd_20241004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14024_prescription_surf_05_20241004.pdf Emplacement réservé
14024_reglement_20241004.pdf Règlement écrit
14024_reglement_graphique_20241004.pdf Règlement graphique
14024_annexes_documentaires_20241004.pdf Annexes documentaires
14024_annexes_documentaires_graphiques_20241004.pdf Annexes documentaires graphiques
14024_liste_pieces_20241004.pdf Liste pieces
14024_orientations_amenagement_20241004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : auberville14@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14024 AUBERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.