200070852_PLUi_20230613_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie C"


Informations

Nom du document DU_200070852_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie C
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2023 à 10:00
Publié le 06/07/2023 à 08:57
Mis à jour le 05/05/2025 à 00:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20230613_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0b4801ef6aca9252a28619687c72be8c
Producteur CC USSES ET RHONE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.