92004_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASNIERES-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_92004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASNIERES-SUR-SEINE
Maillage 92004 ASNIERES-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2024 à 11:28
Publié le 11/03/2024 à 16:13
Mis à jour le 11/03/2024 à 16:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 92004_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0b546339ce48a4e3334154e378b8b583
Producteur MAIRIE D'ASNIERES-SUR-SEINE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASNIERES-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2649666,48.9022294,2.3218533,48.9338378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92004_procedure_20240201.pdf Procédure
92004_rapport_20240201.pdf Rapport
94004_padd_20240201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92004_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
92004_reglement_graphique_20240201.pdf Règlement graphique
92004_CHARTE_QUALITE_LOGEMENTS_NEUFS_20240201.pdf CHARTE QUALITE LOGEMENTS NEUFS
92004_DELIBERATION_DPCOMMERCIAL_20240201.pdf DELIBERATION DPCOMMERCIAL
92004_ENTREEQDS_ARRETE_SURISASTATUER_20240201.pdf ENTREEQDS ARRETE SURISASTATUER
92004_ENTREEQDS_PERIMETRE_SURISASTATUER_20240201.pdf ENTREEQDS PERIMETRE SURISASTATUER
92004_NPNRU_ARRETE_SURISASTATUER_20240201.pdf NPNRU ARRETE SURISASTATUER
92004_NPNRU_PERIMETRE_SURISASTATUER_20240201.pdf NPNRU PERIMETRE SURISASTATUER
92004_orientations_amenagement_1_20240201.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.