10340_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN"



Informations

Nom du document DU_10340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN
Maillage 10340 SAINT-GERMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 11:10
Publié le 05/03/2026 à 19:55
Mis à jour le 05/03/2026 à 19:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 10340_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0b665ae98f607bc30fb2d58b0a839d40
Producteur Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10340
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9626239,48.2346619,4.0494789,48.2703565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10340_procedure_20260212.pdf Procédure
10340_rapport_20260212.pdf Rapport
10340_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10340_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
10340_reglement_graphique_1_20260212.pdf Règlement graphique 1
10340_reglement_graphique_2_20260212.pdf Règlement graphique 2
10340_reglement_graphique_3_20260212.pdf Règlement graphique 3
10340_info_lin_19_01_AEP_20260212.pdf Info lin 19 01 AEP
10340_info_lin_19_01_Assainissement_20260212.pdf Info lin 19 01 Assainissement
10340_info_surf_04_20260212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10340_info_surf_99_00_APRR_20260212.pdf Info surf 99 00 APRR
10340_info_surf_99_00_AleaRGA_20260212.pdf Info surf 99 00 AleaRGA
10340_info_surf_99_00_Bruit_20260212.pdf Info surf 99 00 Bruit
10340_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
10340_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
10340_OAP_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10340 SAINT-GERMAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.