200058782_PLUi_20251113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES"


Informations

Nom du document DU_200058782
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Maillage 200058782 PLUI DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 15:25
Publié le 09/12/2025 à 15:43
Mis à jour le 26/03/2026 à 18:42
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200058782_PLUi_20251113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0b6fc758b6dcc05cb711fdb20df098c6
Producteur Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200058782
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2014.
Emprise [1.9329529,48.7139461,2.1155115,48.8037445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2025
Date de publication : 26/08/2025
Date de révision : 13/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Téléphone : Aucun
Courriel : sqy.geoportailurbanisme@sqy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Téléphone : Aucun
Courriel : sqy.geoportailurbanisme@sqy.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES a approuvé une procédure de mise à jour n°10 le 13 novembre 2025.

      200058782_PLUi_MAJ10_20251113  
200058782_20251113_arrete_MAJ10_20251113.pdf