01415_PLU_20250311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALISSIEU"


Informations

Nom du document DU_01415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALISSIEU
Maillage 01415 TALISSIEU
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2025 à 10:01
Publié le 31/03/2025 à 10:29
Mis à jour le 31/03/2025 à 10:29
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01415_PLU_20250311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ba1a46daf93871cdcc578a5d5e6e893
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALISSIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01415
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6994103,45.8466913,5.7409829,45.8771711]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01415_procedure_20250311.pdf Procédure
01415_rapport_20250311.pdf Rapport
01415_padd_20250311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01415_reglement_20250311.pdf Règlement écrit
01415_reglement_graphique_1_20250311.pdf Règlement graphique 1
01415_reglement_graphique_2_20250311.pdf Règlement graphique 2
01415_info_surf_04_20250311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01415_info_surf_19_01_1_20250311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01415_info_surf_19_01_2_20250311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01415_liste_annexes_20250311.pdf Liste annexes
01415_pprn_20250311.pdf Pprn
01415_sup_20250311.pdf Sup
01415_OAP_20250311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01415 TALISSIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de TALISSIEU a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 11 mars 2025.

      01415_PLU_MS1_20250311  
01415_20250311_delib_approbation_MS1_20250311.pdf
01415_20241210_Délibération - Avis de la MRAe et Modalités de mise à disposition du public1_20250311.pdf
01415_20240910_Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du PLU1_20250311.pdf