91507_PLU_20181220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE"


Informations

Nom du document DU_91507
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE
Maillage 91507 PRUNAY-SUR-ESSONNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 10:52
Publié le 04/06/2021 à 12:02
Mis à jour le 04/06/2021 à 12:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91507_PLU_20181220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ba5c9acb352f3f3c756f6090c15371a
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91507
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [2.3272537,48.3437887,2.3853917,48.3610384]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91507_procedure_20181220.pdf Procédure
91507_rapport_1_20181220.pdf Partie 1
91507_padd_20181220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91507_prescription_surf_05_00_20181220.pdf Emplacement réservé
91507_reglement_20181220.pdf Règlement écrit
91507_reglement_graphique_0_20181220.pdf Tableau d’assemblage
91507_reglement_graphique_1_20181220.pdf Règlement graphique 1
91507_info_surf_16_00_20181220.pdf Site archéologique
91507_info_surf_19_01_20181220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91507_info_surf_99_00_1_20181220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91507_info_surf_99_00_2_20181220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91507_info_surf_99_00_3_20181220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91507_info_surf_99_00_4_20181220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
91507_info_surf_99_00_5_20181220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
91507_liste_annexes_20181220.pdf Liste annexes
91507_liste_sup_20181220.pdf Liste sup
91507_plan_sup_20181220.pdf Plan sup
91507_orientations_amenagement_18_00_20181220.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.