28298_PLU_20240222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRES"


Informations

Nom du document DU_28298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRES
Maillage 28298 PIERRES
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2024 à 16:31
Publié le 08/08/2024 à 16:26
Mis à jour le 08/08/2024 à 16:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28298_PLU_20240222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ba6581a6abe7499f0f6ee597ea5b87a
Producteur Gilson & Associés Sas, urbanisme et paysage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5301162,48.566801,1.582974,48.6098285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28298_procedure_20240222.pdf Procédure
28298_rapport_1_20200220.pdf Partie 1
28298_rapport_2_20240222.pdf Partie 2
28298_rapport_3_20240222.pdf Partie 3
28298_rapport_4_20240222.pdf Partie 4
28298_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28298_reglement_20240222.pdf Règlement écrit
28298_reglement_graphique_20240222.pdf Règlement graphique
28298_info_lin_19_01_1_20200220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28298_info_lin_19_01_2_20200220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28298_liste_annexes_20200220.pdf Liste annexes
28298_liste_sup_20200220.pdf Liste sup
28298_plan_sup_20200220.pdf Plan sup
28298_orientations_amenagement_20240222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28298 PIERRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.