54222_PLU_20221029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBEVILLER"


Informations

Nom du document DU_54222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERBEVILLER
Maillage 54222 GERBEVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2023 à 15:14
Publié le 03/02/2023 à 15:40
Mis à jour le 03/02/2023 à 15:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54222_PLU_20221029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bb3317076a1b24f3340b5ab8e1bd032
Producteur Mairie de GERBEVILLER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERBEVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54222
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4580315,48.4566406,6.5626587,48.5277367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54222_procedure_20221029.pdf Procédure
54222_rapport_1_20221029.pdf Partie 1
54222_rapport_2_20221029.pdf Partie 2
54222_padd_20221029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54222_prescription_surf_05_20221029.pdf Emplacement réservé
54222_reglement_20221029.pdf Règlement écrit
54222_reglement_graphique_20221029.pdf Règlement graphique
54222_annexes_sanitaires_20221029.pdf Annexes sanitaires
54222_liste_sup_20221029.pdf Liste sup
54222_plan_aep_20221029.pdf Plan aep
54222_plan_annexe_20221029.pdf Plan annexe
54222_plan_annexe_MH_20221029.pdf Plan annexe MH
54222_plan_asst_20221029.pdf Plan asst

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GERBEVILLER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gerbeviller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gerbeviller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.