07234_PLU_20200525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX"


Informations

Nom du document DU_07234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
Maillage 07234 SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 13:48
Publié le 13/03/2023 à 16:34
Mis à jour le 13/03/2023 à 16:34
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07234_PLU_20200525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bf18575514d98e25e601605ead7c003
Producteur Mairie de Saint-Etienne-de-Valoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07234
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7566149,45.2319186,4.7944881,45.2499365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07234_procedure_20200525.pdf Procédure
07234_rapport_20200525.pdf Rapport
07234_padd_20200525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07234_reglement_20200525.pdf Règlement écrit
07234_reglement_graphique_20200525.pdf Règlement graphique
07234_info_lin_19_20200525.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07234_info_lin_99_20200525.pdf Autre
07234_info_pct_19_20200525.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07234_info_pct_99_20200525.pdf Autre
07234_info_surf_14_20200525.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
07234_info_surf_17_20200525.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
07234_info_surf_19_1_20200525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07234_info_surf_19_2_20200525.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
07234_liste_SUP_20200525.pdf Liste SUP
07234_liste_annexes_20200525.pdf Liste annexes
07234_plan_sup_pm1_20200525.pdf Plan sup pm1
07234_sup_pm1_1_20200525.pdf Sup pm1 1
07234_sup_pm1_2_20200525.pdf Sup pm1 2
07234_sup_pm1_3_20200525.pdf Sup pm1 3
07234_orientations_amenagement_20200525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Etienne-de-Valoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.valoux@inforoutes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.valoux@inforoutes.fr


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Procédures en cours

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