56172_PLU_20180515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMELEC"


Informations

Nom du document DU_56172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMELEC
Maillage 56172 PLUMELEC
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 08:14
Publié le 23/10/2024 à 11:01
Mis à jour le 28/11/2025 à 17:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 56172_PLU_20180515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0bf8d5d4c50539a950b1b64604ee3713
Producteur Mairie de Plumelec
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUMELEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6972727,47.781223,-2.5478582,47.8657956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plumelec
Téléphone : 02 97 42 24 27
Courriel : fg.mairie@plumelec.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Plumelec
Téléphone : 02 97 42 24 27
Courriel : fg.mairie@plumelec.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56172 PLUMELEC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.