56172_PLU_20180515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMELEC"



Informations

Nom du document DU_56172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUMELEC
Maillage 56172 PLUMELEC
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 08:14
Publié le 23/10/2024 à 11:01
Mis à jour le 23/10/2024 à 11:01
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 56172_PLU_20180515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bf8d5d4c50539a950b1b64604ee3713
Producteur Mairie de Plumelec

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUMELEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56172
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.6972727,47.781223,-2.5478582,47.8657956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56172_procedure_20180515.pdf Procédure
56172_rapport_20180515.pdf Rapport
56172_padd_20180515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56172_prescription_surf_05_00_20180515.pdf Emplacement réservé
56172_reglement_20180515.pdf Règlement écrit
56172_reglement_graphique_20180515.pdf Règlement graphique
56172_info_surf_04_00_20180515.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56172_info_surf_16_00_20180515.pdf Site archéologique
56172_info_surf_32_00_20180515.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56172_info_surf_38_00_20180515.pdf Secteurs d'information sur les sols
56172_liste_annexes_20180515.pdf Liste annexes
56172_liste_sup_20180515.pdf Liste sup
56172_plan_sup_20180515.pdf Plan sup
56172_orientations_amenagement_18_00_20180515.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plumelec
Téléphone : 02 97 42 24 27
Courriel : fg.mairie@plumelec.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 97 42 24 27
Courriel : fg.mairie@plumelec.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.