85285_PLU_20180705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TABLIER"


Informations

Nom du document DU_85285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TABLIER
Maillage 85285 LE TABLIER
Source Inconnue
Téléversé le 14/01/2019 à 12:24
Publié le 15/01/2019 à 11:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 85285_PLU_20180705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0bfebcb5d191661c5c706f59d4dc76cf
Producteur Mairie du Tablier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TABLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.3509556793856872,46.541075852183376,-1.3028579282107524,46.577334931629515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85285_defense_incendie_20180705.pdf Defense incendie
85285_info_surf_16_1_20180705.pdf Info surf 16 1
85285_info_surf_99_1_20180705.pdf autre relevant de la loi littoral
85285_info_surf_99_2_20180705.pdf autre relevant de la loi montagne
85285_inventaire_haies_20180705.pdf Inventaire haies
85285_inventaire_zones_humides_20180705.pdf Inventaire zones humides
85285_liste_sup_20180705.pdf Liste sup
85285_orientations_amenagement_1_20180705.pdf OAP 1
85285_padd_20180705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85285_plan_assainissement_20180705.pdf Plan assainissement
85285_plan_sup_20180705.pdf Plan sup
85285_prescription_surf_05_1_20180705.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85285_rapport_20180705.pdf Rapport
85285_reglement_20180705.pdf Règlement écrit
85285_reglement_graphique_20180705.pdf Règlement graphique
85285_reseau_aep_20180705.pdf Reseau aep
85285_reseau_assainissement_20180705.pdf Reseau assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Tablier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.letablier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.letablier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.