87009_PLU_20161209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DU-LAC"


Informations

Nom du document DU_87009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DU-LAC
Maillage 87009 BEAUMONT-DU-LAC
Source Inconnue
Téléversé le 11/01/2019 à 10:01
Publié le 11/01/2019 à 14:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 87009_PLU_20161209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c18b8eddf6ca648832fc9cc9559822e
Producteur Commune de Beaumont du Lac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-DU-LAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8042946498400452,45.74374094789018,1.9028610373272155,45.80773692579653]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/09/2016
Date de publication : 12/09/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87009_info_lin_19_aep_20161209.pdf Info lin 19 aep
87009_info_lin_19_texte_20161209.pdf Info lin 19 texte
87009_info_surf_02_20161209.pdf Zone d'aménagement concerté
87009_info_surf_04_20161209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
87009_info_surf_99_20161209.pdf Autre
87009_liste_SUP_20161209.pdf Liste SUP
87009_orientations_amenagement_1_20161209.pdf OAP 1
87009_padd_20161209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87009_plan_SUP_20161209.pdf Plan SUP
87009_prescription_pct_07_20161209.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87009_prescription_surf_01_20161209.pdf Espace boisé classé
87009_prescription_surf_05_20161209.pdf Emplacement réservé
87009_prescription_surf_07_20161209.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87009_prescription_surf_16_20161209.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
87009_prescription_surf_18_20161209.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
87009_procedure_20161209.pdf Procédure
87009_rapport_20161209.pdf Rapport
87009_reglement_20161209.pdf Règlement écrit
87009_reglement_graphique_20161209.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beaumont du Lac
Téléphone : 05.55.69.15.62
Courriel : Mairie.beaumontdulac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05.55.69.15.62
Courriel : Mairie.beaumontdulac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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