04193_PLU_20190915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-SUR-UBAYE"



Informations

Nom du document DU_04193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
Maillage 04193 SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2021 à 10:13
Publié le 22/07/2021 à 13:15
Mis à jour le 22/07/2021 à 13:15
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 04193_PLU_20190915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c1be7b508c4f90b81db81fa72a58c0b
Producteur Pays SUD
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-SUR-UBAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04193
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/07/2021.
Emprise [6.6686053,44.4695194,6.9688918,44.6591725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04193_procedure_20190915.pdf Procédure
04193_rapport_20190915.pdf Rapport
04193_padd_20190915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04193_reglement_20190915.pdf Règlement écrit
04193_reglement_graphique_20190915.pdf Règlement graphique
04193_reglement_graphique_2_20190915.pdf Règlement graphique 2
04193_reglement_graphique_3_20190915.pdf Règlement graphique 3
04193_reglement_graphique_4_20190915.pdf Règlement graphique 4
04193_info_SUP_20190915.pdf Info SUP
04193_info_SUP_MH_20190915.pdf Info SUP MH
04193_info_annexes_sanitaires_20190915.pdf Info annexes sanitaires
04193_info_autres_1_20190915.pdf Info autres 1
04193_info_autres_2_20190915.pdf Info autres 2
04193_info_exploitations_agricoles_20190915.pdf Info exploitations agricoles
04193_info_risques_20190915.pdf Info risques
04193_liste_ER_20190915.pdf Liste ER
04193_plan_DPU_20190915.pdf Plan DPU
04193_plan_SUP_20190915.pdf Plan SUP
04193_plan_exploitations_agricoles_20190915.pdf Plan exploitations agricoles
04193_orientations_amenagement_1_20190915.pdf OAP 1
04193_orientations_amenagement_2_20190915.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays SUD
Téléphone : Aucun
Courriel : l.girard@pays-sud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays SUD
Téléphone : Aucun
Courriel : l.girard@pays-sud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.