77279_PLU_20220719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_77279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES-SUR-SEINE
Maillage 77279 MAROLLES-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 17:39
Publié le 19/01/2024 à 11:10
Mis à jour le 19/01/2024 à 11:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77279_PLU_20220719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c1fcfb6bcfe00ab8f73cd699f5a11cc
Producteur Marolles-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAROLLES-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77279
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9825399,48.3591441,3.0763588,48.4035169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77279_procedure_20220719.pdf Procédure
77279_rapport_1_20220719.pdf Partie 1
77279_rapport_2_20220719.pdf Partie 2
77279_rapport_3_20220719.pdf Partie 3
77279_padd_20220719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77279_prescription_lin_02_00_20220719.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
77279_prescription_lin_25_00_20220719.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
77279_prescription_surf_01_00_20220719.pdf Espace boisé classé
77279_prescription_surf_05_01_20220719.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77279_prescription_surf_05_02_20220719.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77279_prescription_surf_05_04_20220719.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
77279_prescription_surf_07_00_20220719.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
77279_prescription_surf_16_01_20220719.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
77279_prescription_surf_25_00_1_20220719.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (1)
77279_prescription_surf_25_00_2_20220719.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (2)
77279_prescription_surf_25_00_3_20220719.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (3)
77279_prescription_surf_25_00_4_20220719.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (4)
77279_reglement_20220719.pdf Règlement écrit
77279_reglement_graphique_0_20220719.pdf Tableau d’assemblage
77279_reglement_graphique_1_20220719.pdf Règlement graphique 1
77279_reglement_graphique_2_20220719.pdf Règlement graphique 2
77279_info_lin_19_01_1_20220719.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77279_info_lin_19_01_2_20220719.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77279_info_lin_19_02_1_20220719.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77279_info_lin_19_02_2_20220719.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77279_info_lin_19_02_3_20220719.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77279_info_surf_99_00_20220719.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77279_liste_annexes_20220719.pdf Liste annexes
77279_liste_sup_20220719.pdf Liste sup
77279_plan_sup_20220719.pdf Plan sup
77279_orientations_amenagement_20220719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Marolles-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : cadastre.marolles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cadastre.marolles@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77279 MAROLLES-SUR-SEINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.