60500_PLU_20180420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-BELLEVILLE"


Informations

Nom du document DU_60500
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-BELLEVILLE
Maillage 60500 LE PLESSIS-BELLEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2018 à 09:04
Publié le 02/10/2018 à 09:23
Mis à jour le 19/05/2026 à 09:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 60500_PLU_20180420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0c4beedf76ff5b593199a87af2ccf9b2
Producteur Mairie de Le Plessis-Belleville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PLESSIS-BELLEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.7333956117042573,49.082811022907606,2.7891298659840755,49.11649673028189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Plessis-Belleville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieleplessisbelleville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Le Plessis-Belleville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieleplessisbelleville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60500 LE PLESSIS-BELLEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LE PLESSIS-BELLEVILLE a démarré une procédure de modification n°2 le 19 février 2026.

      60500_PLU_M2_00000000  
60500_20260408_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
60500_20260219_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
60500_20260219_Zonages d'assainissement (eaux usées, eaux pluviales)2_00000000.pdf
60500_20260420_PLU MODIFIE2_00000000.pdf