31303_PLU_20150407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGAGES"


Informations

Nom du document DU_31303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGAGES
Maillage 31303 LONGAGES
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2024 à 09:45
Publié le 26/08/2024 à 10:36
Mis à jour le 26/08/2024 à 10:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31303_PLU_20150407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c4fabb46b91b17241ab29ef67cb030b
Producteur Mairie de Longages

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31303
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.167129,43.3324276,1.2557863,43.381728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31303_procedure_20150407.pdf Procédure
31303_rapport_20150407.pdf Rapport
31303_padd_20150407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31303_prescription_surf_05_01_20150407.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31303_reglement_20150407.pdf Règlement écrit
31303_reglement_graphique_1_20150407.pdf Règlement graphique 1
31303_info_surf_19_01_20150407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31303_info_surf_99_00_DECI_20150407.pdf Info surf 99 00 DECI
31303_info_surf_99_00_Lotissement_20150407.pdf Info surf 99 00 Lotissement
31303_liste_annexes_20150407.pdf Liste annexes
31303_liste_sup_20150407.pdf Liste sup
31303_plan_sup_20150407.pdf Plan sup
31303_orientations_amenagement_20150407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.