59138_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATTENIERES"


Informations

Nom du document DU_59138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATTENIERES
Maillage 59138 CATTENIERES
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 21:18
Publié le 10/10/2024 à 21:48
Mis à jour le 10/10/2024 à 21:48
Statut
Version 5
Nom de l'archive 59138_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c6cfe8d87d8ad2b5e1a6fb5687bd66c
Producteur Mairie de Cattenières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CATTENIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59138
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3181441,50.1163913,3.3517969,50.1474792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59138_procedure_20240925.pdf Procédure
59138_rapport_20240925.pdf Rapport
59138_padd_20240925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59138_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
59138_reglement_graphique_1_20240925.pdf Règlement graphique 1
59138_reglement_graphique_2_20240925.pdf Règlement graphique 2
59138_bordereau_pieces_20240925.pdf Bordereau pieces
59138_carte_environnementale_20240925.pdf Carte environnementale
59138_liste_sup_et_od_20240925.pdf Liste sup et od
59138_noreade_ass_aep_20240925.pdf Noreade ass aep
59138_plan_assainissement_20240925.pdf Plan assainissement
59138_plan_eau_potable_20240925.pdf Plan eau potable
59138_plan_informations_20240925.pdf Plan informations
59138_planche_sup_20240925.pdf Planche sup
59138_sncf_classement_vegetaux_20240925.pdf Sncf classement vegetaux
59138_orientations_amenagement_20240925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cattenières
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.cattenieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.cattenieres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.