95298_PLU_20161219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARAVILLIERS"
Informations
Nom du document | DU_95298 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARAVILLIERS |
Maillage | 95298 HARAVILLIERS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 08/10/2018 à 10:14 |
Publié le | 08/10/2018 à 10:30 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 95298_PLU_20161219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-0c78bd4e4cd006fb9f38a35ed88c79c8 |
Producteur | Mairie de HARAVILLIERS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARAVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [1.9989650177955747,49.1603167022613,2.076210200222734,49.192170273269156] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de HARAVILLIERS
Téléphone : Aucun Courriel : commune.haravilliers@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : commune.haravilliers@orange.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95298 HARAVILLIERS depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.