244200630_PLUi_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE"


Informations

Nom du document DU_244200630
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE
Maillage 244200630 PLUI DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 15:49
Publié le 23/07/2025 à 14:04
Mis à jour le 10/12/2025 à 12:22
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 244200630_PLUi_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0c83f2b861123fc3ba4503e5da8ca274
Producteur EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244200630
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0208505,45.8541504,4.3461964,46.0220542]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.