77253_PLU_20221010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LISSY"


Informations

Nom du document DU_77253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LISSY
Maillage 77253 LISSY
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2022 à 12:10
Publié le 28/11/2022 à 11:27
Mis à jour le 28/11/2022 à 11:27
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77253_PLU_20221010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cd28a9c88e6b23e2c1ab6b82bfebaa9
Producteur Mairie de Lissy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LISSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/11/2022.
Emprise [2.6851773,48.6005517,2.7206915,48.6363309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77253_procedure_20221010.pdf Procédure
77253_rapport_1_20221010.pdf Partie 1
77253_rapport_2_20221010.pdf Partie 2
77253_padd_20221010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77253_reglement_20221010.pdf Règlement écrit
77253_reglement_graphique_1_20221010.pdf Règlement graphique 1
77253_reglement_graphique_2_20221010.pdf Règlement graphique 2
77253_info_lin_99_00_20221010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77253_info_surf_04_01_20221010.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
77253_info_surf_19_01_01_20221010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
77253_info_surf_19_01_02_20221010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
77253_info_surf_99_00_20221010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77253_liste_annexes_20221010.pdf Liste annexes
77253_liste_sup_20221010.pdf Liste sup
77253_plan_sup_20221010.pdf Plan sup
77253_orientations_amenagement_20221010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lissy
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77253 LISSY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.