21611_PLU_20250623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMBERNON"


Informations

Nom du document DU_21611
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMBERNON
Maillage 21611 SOMBERNON
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 09:56
Publié le 18/07/2025 à 08:14
Mis à jour le 18/07/2025 à 08:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21611_PLU_20250623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cda5351fe3180f27407bfacddf78f73
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMBERNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21611
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6730367,47.2825883,4.736526,47.3337116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21611_procedure_20250623.pdf Procédure
21611_rapport_20250623.pdf Rapport
21611_padd_20250623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21611_prescription_surf_05_00_20250623.pdf Emplacement réservé
21611_reglement_20250623.pdf Règlement écrit
21611_reglement_graphique_1_20250623.pdf Règlement graphique 1
21611_reglement_graphique_2_20250623.pdf Règlement graphique 2
21611_info_lin_19_01_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21611_info_pct_19_01_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21611_info_surf_04_00_20250623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21611_info_surf_14_00_20250623.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21611_info_surf_19_01_20250623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21611_info_surf_37_00_20250623.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21611_liste_annexes_20250623.pdf Liste annexes
21611_liste_sup_20250623.pdf Liste sup
21611_plan_sup_20250623.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.