38552_CC_20130116

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE"


Informations

Nom du document DU_38552
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE
Maillage 38552 VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2021 à 11:31
Publié le 08/10/2021 à 15:18
Mis à jour le 08/10/2021 à 15:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38552_CC_20130116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cdf492e1aba147d7f083e3e3013d7d9
Producteur Mairie de Villard-Saint-Christophe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38552
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2021.
Emprise [5.7861986,44.960303,5.8594649,45.0056196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38552_procedure_20130116.pdf Procédure
38552_rapport_20130116.pdf Rapport
38522_liste_annexes_20130116.pdf Liste annexes
38552_annexes_20130116.pdf Annexes
38552_sectorisation_graphique_20130116.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villard-Saint-Christophe
Téléphone : Aucun
Courriel : mvsc@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mvsc@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.