69231_PLU_20240410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LA-PALUD"


Informations

Nom du document DU_69231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LA-PALUD
Maillage 69231 SAINT-PIERRE-LA-PALUD
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 19:12
Publié le 17/04/2024 à 19:36
Mis à jour le 17/04/2024 à 19:36
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69231_PLU_20240410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cdf68a0f194a0a95a691f0f54630a44
Producteur Commune de Saint Pierre la Palud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LA-PALUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69231
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.5924875,45.7606187,4.6400556,45.8058924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69231_procedure_20240410.pdf Procédure
69231_rapport_1_20240410.pdf Partie 1
69231_rapport_2_20240410.pdf Partie 2
69231_rapport_3_20240410.pdf Partie 3
69231_rapport_4_20240410.pdf Partie 4
69231_rapport_5_20240410.pdf Partie 5
69231_rapport_6_20240410.pdf Partie 6
69231_padd_20240410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69231_prescription_surf_02_1_20240410.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69231_prescription_surf_02_2_20240410.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69231_prescription_surf_05_1_20240410.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69231_prescription_surf_07_1_20240410.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69231_prescription_surf_09_1_20240410.pdf Prescription surf 09 1
69231_reglement_20240410.pdf Règlement écrit
69231_reglement_graphique_20240410.pdf Règlement graphique
69231_info_surf_02_1_20240410.pdf Info surf 02 1
69231_info_surf_19_1_20240410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69231_liste_sup_20240410.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69231 SAINT-PIERRE-LA-PALUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.