47127_PLU_20231027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFITTE-SUR-LOT"



Informations

Nom du document DU_47127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFITTE-SUR-LOT
Maillage 47127 LAFITTE-SUR-LOT
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2024 à 08:26
Publié le 12/01/2024 à 08:47
Mis à jour le 12/01/2024 à 08:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 47127_PLU_20231027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cf2f648bae20f3b27a7c1985cb7278f
Producteur Mairie de Lafitte-sur-Lot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFITTE-SUR-LOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47127
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4004461,44.3325208,0.4628175,44.3831844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47127_procedure_20231027.pdf Procédure
47127_rapport_20231027.pdf Rapport
47127_padd_20231027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47127_reglement_20231027.pdf Règlement écrit
47127_reglement_graphique_20231027.pdf Règlement graphique
47127_plan_sup_10_20231027.pdf Plan sup 10
47127_plan_sup_11_20231027.pdf Plan sup 11
47127_plan_sup_1_20231027.pdf Plan sup 1
47127_plan_sup_20231027.pdf Plan sup
47127_plan_sup_2_20231027.pdf Plan sup 2
47127_plan_sup_3_20231027.pdf Plan sup 3
47127_plan_sup_4_20231027.pdf Plan sup 4
47127_plan_sup_5_20231027.pdf Plan sup 5
47127_plan_sup_6_20231027.pdf Plan sup 6
47127_plan_sup_7_20231027.pdf Plan sup 7
47127_plan_sup_8_20231027.pdf Plan sup 8
47127_plan_sup_9_20231027.pdf Plan sup 9
47127_orientations_amenagement_20231027.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lafitte-sur-Lot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lafittesurlot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lafittesurlot.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.