57514_PLU_20250328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR"



Informations

Nom du document DU_57514
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR
Maillage 57514 NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 08:58
Publié le 08/04/2025 à 17:48
Mis à jour le 08/04/2025 à 17:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57514_PLU_20250328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0cf6540aec9344e8e95e53b72b4f9e3f
Producteur Mairie de NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57514
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9530764,49.1116381,6.9887784,49.1484309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57514_procedure_20250328.pdf Procédure
57514_rapport_1_20250328.pdf Partie 1
57514_rapport_2_20250328.pdf Partie 2
57514_padd_20250328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57514_prescription_surf_05_20250328.pdf Emplacement réservé
57514_reglement_20250328.pdf Règlement écrit
57514_reglement_graphique_20250328.pdf Règlement graphique
57514_annexes_sanitaires_20250328.pdf Annexes sanitaires
57514_arrete_plan_DRAC_20250328.pdf Arrete plan DRAC
57514_guide_ISTAR_20250328.pdf Guide ISTAR
57514_liste_sup_20250328.pdf Liste sup
57514_plan_aep_20250328.pdf Plan aep
57514_plan_annexe_20250328.pdf Plan annexe
57514_plan_assainissement_20250328.pdf Plan assainissement
57514_plan_sup_20250328.pdf Plan sup
57514_oap_20250328.pdf OAP
57514_oap_2_20250328.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nousseviller@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nousseviller@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.