200059392_PLUi_20250929_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BIEVRE ISERE COMMUNAUTE partie A"


Informations

Nom du document DU_200059392_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BIEVRE ISERE COMMUNAUTE partie A
Maillage 200059392 PLUI BIEVRE ISERE COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 16:57
Publié le 16/10/2025 à 21:04
Mis à jour le 20/11/2025 à 13:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 200059392_PLUi_20250929_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0d0181205e063fd0991620fc3279f96c
Producteur COmmunauté de communes Bièvre Isère
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BIEVRE ISERE COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200059392
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0590612,45.2013883,5.4615363,45.4849782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COmmunauté de communes Bièvre Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : Claire.GELAS@bievre-isere.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Bièvre Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : Claire.GELAS@bievre-isere.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.