42003_PLU_20190618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBIERLE"



Informations

Nom du document DU_42003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBIERLE
Maillage 42003 AMBIERLE
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2019 à 13:24
Publié le 25/09/2019 à 16:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 42003_PLU_20190618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d10fab304839ae4263a7c42bdc08f37
Producteur Mairie - Ambierle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBIERLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.844650603626161,46.08017759351655,3.9457888880442016,46.133214645040646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42003_bordereau_20190618.pdf Bordereau
42003_info_lin_19_01_1_20190618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42003_info_lin_19_01_2_20190618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42003_info_lin_19_01_3_20190618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42003_info_surf_14_20190618.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42003_info_surf_16_20190618.pdf Site archéologique
42003_info_surf_19_01_1_20190618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42003_info_surf_19_01_2_20190618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42003_info_surf_19_01_3_20190618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42003_liste_sup_20190618.pdf Liste sup
42003_orientations_amenagement_20190618.pdf OAP
42003_padd_20190618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42003_prescription_surf_05_20190618.pdf Emplacement réservé
42003_prescription_surf_16_20190618.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
42003_procedure_20190618.pdf Procédure
42003_rapport_20190618.pdf Rapport
42003_reglement_20190618.pdf Règlement écrit
42003_reglement_graphique_20190618.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Ambierle
Téléphone : Tél : 04 77 65 60 67
Courriel : prieure@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Tél : 04 77 65 60 67
Courriel : prieure@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.