200070324_PLUi_20220623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT"


Informations

Nom du document DU_200070324
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
Maillage 200070324 PLUI DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2022 à 15:39
Publié le 10/08/2022 à 11:09
Dépublié le 10/06/2024 à 14:57
Mis à jour le 10/06/2024 à 14:57
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200070324_PLUi_20220623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d38e730a93533de95a3aaa97574ab32
Producteur Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070324
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/08/2022.
Emprise [6.4064703,48.3894925,6.8554819,48.6466827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.