60208_PLU_20200606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENENCOURT-LEAGE"



Informations

Nom du document DU_60208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENENCOURT-LEAGE
Maillage 60208 ENENCOURT-LEAGE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2021 à 11:14
Publié le 08/07/2021 à 16:14
Mis à jour le 08/07/2021 à 16:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60208_PLU_20200606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d39d675173703fff0480a60384b4045
Producteur Mairie d'Énencourt-Léage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENENCOURT-LEAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60208
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2021.
Emprise [1.828457,49.2920775,1.8626331,49.3190232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/02/2015
Date de publication : 06/06/2020
Date de révision : 08/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60208_procedure_20200606.pdf Procédure
60208_rapport_20200606.pdf Rapport
60208_padd_20200606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60208_reglement_20200606.pdf Règlement écrit
60208_reglement_graphique_0_20200606.pdf Tableau d’assemblage
60208_reglement_graphique_1_20200606.pdf Règlement graphique 1
60208_info_lin_19_01_20200606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60208_info_lin_99_00_20200606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60208_liste_sup_20200606.pdf Liste sup
60208_orientations_amenagement_20200606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Énencourt-Léage
Téléphone : 03 44 49 78 70
Courriel : enencourt.leage@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 49 52 68
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60208 ENENCOURT-LEAGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.