54497_PLU_20080305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAXON-SION"


Informations

Nom du document DU_54497
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAXON-SION
Maillage 54497 SAXON-SION
Source Inconnue
Téléversé le 31/01/2018 à 10:56
Publié le 18/06/2018 à 11:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54497_PLU_20080305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0d6f4a42fb6359e4148e042a5d23eb28
Producteur Communauté de communes Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAXON-SION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.064949319786132,48.4016899713327,6.107797042203716,48.435800017386526]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 05/03/2008
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Communauté de communes Moselle et Madon www.cc-mosellemadon.fr WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54497_info_lin_19_aep_20080305.pdf Info lin 19 aep
54497_info_surf_19_20080305.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54497_info_surf_99_20080305.pdf Autre
54497_padd_20080305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54497_prescription_lin_24_20080305.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
54497_prescription_pct_07_20080305.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54497_rapport_20080305.pdf Rapport
54497_reglement_20080305.pdf Règlement écrit
54497_reglement_graphique_20080305.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.