61278_PLU_20260618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSEI"


Informations

Nom du document DU_61278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSEI
Maillage 61278 MESSEI
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2026 à 09:15
Publié le 30/07/2026 à 09:31
Mis à jour le 30/07/2026 à 09:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 61278_PLU_20260618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0d7d59a256c1721bb2da347e42c85443
Producteur Flers Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESSEI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61278
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.5806405,48.6487696,-0.4950013,48.7377661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
61278_procedure_20130221.pdf Délibération élaboration
61278_procedure_20140123.pdf Arrêté mise à jour 1
61278_procedure_20151217.pdf Délibération modification n°1
61278_procedure_20181219.pdf Délibération n°2
61278_procedure_20210927.pdf Arrêté mise à jour 2
61278_procedure_20260618.pdf Délibération modification 3
61278_rapport_1_20130221.pdf Rapport de présentation élaboration
61278_rapport_2_20151217.pdf Rapport de présentation modification n°1
61278_rapport_3_20181219.pdf Rapport de présentation modification n°2
61278_rapport_4_20260618.pdf Rapport de présentation modification n°3
61278_PADD_20130221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61278_reglement_20260618.pdf Règlement écrit
61278_reglement_graphique_20260618.pdf Règlement graphique
61278_Annexes_documentaires_20130221.pdf Annexes documentaires
61278_liste_ER_20260618.pdf Liste ER
61278_plan_aep_20130221.pdf Plan aep
61278_plan_eau_usee_20130221.pdf Plan eau usee
61278_plan_elec_20130221.pdf Plan elec
61278_plan_sup_20181219.pdf Plan sup
61278_orientations_20260618.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Flers Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : egauquelin@flers-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Flers Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : egauquelin@flers-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.