2A103_PLU_20250721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUTTOLI-CORTICCHIATO"



Informations

Nom du document DU_2A103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUTTOLI-CORTICCHIATO
Maillage 2A103 CUTTOLI-CORTICCHIATO
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2025 à 15:40
Publié le 18/09/2025 à 17:31
Mis à jour le 18/09/2025 à 17:31
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 2A103_PLU_20250721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0db132a728be6f89d0a0627b880c975e
Producteur Commune de CUTTOLI-CORTICCHIATO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUTTOLI-CORTICCHIATO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A103
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.8216096,41.953888,8.9467807,42.0015902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A103_procedure_20250721.pdf Procédure
2A103_rapport_1_20250721.pdf Partie 1
2A103_rapport_2_20250721.pdf Partie 2
2A103_rapport_3_20250721.pdf Partie 3
2A103_padd_20250721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A103_reglement_20250721.pdf Règlement écrit
2A103_reglement_graphique_1_20250721.pdf Règlement graphique 1
2A103_reglement_graphique_2_20250721.pdf Règlement graphique 2
2A103_reglement_graphique_3_20250721.pdf Règlement graphique 3
2A103_annexes_20250721.pdf Annexes
2A103_sup_20250721.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CUTTOLI-CORTICCHIATO
Téléphone : Aucun
Courriel : communecuttoli@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plcentonze2a@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.