87103_PLU_20190517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTIAT"


Informations

Nom du document DU_87103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTIAT
Maillage 87103 NANTIAT
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2020 à 15:20
Publié le 12/06/2020 à 15:40
Mis à jour le 12/06/2020 à 15:40
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 87103_PLU_20190517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0de5478db9b1bf0e3e95a743e2d9ac45
Producteur Mairie de Nantiat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANTIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/06/2020.
Emprise [1.1406162,45.9672759,1.2092713,46.0489282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/02/2020
Date de publication : 11/02/2020
Date de révision : 12/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87103_procedure_20190517.pdf Procédure
87103_rapport_1_20190517.pdf Partie 1
87103_rapport_2_20190517.pdf Partie 2
87103_padd_20190517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87103_prescription_surf_05_01_20190517.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
87103_prescription_surf_05_02_20190517.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
87103_reglement_20190517.pdf Règlement écrit
87103_reglement_graphique_1_20190517.pdf Règlement graphique 1
87103_reglement_graphique_2_20190517.pdf Règlement graphique 2
87103_annexes_documentaires_20190517.pdf Annexes documentaires
87103_annexes_sanitaires_20190517.pdf Annexes sanitaires
87103_info_lin_14_00_20190517.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87103_liste_des_lotissements_20190517.pdf Liste des lotissements
87103_liste_plan_sup_20190517.pdf Liste plan sup
87103_reglementation_boisements_20190517.pdf Reglementation boisements
87103_secteurs_risque_plomb_20190517.pdf Secteurs risque plomb
87103_orientations_amenagement_20190517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nantiat
Téléphone : 05 55 53 42 43
Courriel : commune.nantiat@nantiat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 53 42 43
Courriel : commune.nantiat@nantiat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.